Objection de conscience

Dans le sens le plus usuel, mais restrictif, l’objection de conscience signifie le refus d’accomplir le service militaire ou d’être rappelé « sous les drapeaux ». Par elle-même, l’expression suggère que ce refus se fonde essentiellement sur des convictions personnelles qui mettent en avant l’exigence morale et/ou religieuse qui prescrit le respect inconditionnel de la vie humaine, interdit de verser le sang et donc de « porter les armes ». Pendant longtemps, l’attitude des objecteurs de conscience a été sévèrement condamnée par les États comme un délit d’incivisme, contraire au devoir de la solidarité nationale qui s’impose à tout citoyen. Et les opinions publiques elles-mêmes ne manquaient pas d’approuver cette condamnation. Les réfractaires étaient alors accusés de faire preuve de lâcheté en refusant d’assumer leurs responsabilités civiques.

La reconnaissance du droit à l’objection de conscience et l’octroi d’un statut légal à l’objecteur fut une avancée significative de la civilisation. Cette reconnaissance est récente. Elle n’a été obtenue qu’au terme d’une longue lutte qui a exigé beaucoup de courage, beaucoup de sacrifices et beaucoup de souffrances de la part de ceux qui l’ont entreprise alors qu’ils étaient traités comme des délinquants et des parjures, jetés au ban de la société et emprisonnés. Pour autant, le droit à l’objection de conscience n’est pas encore reconnu par tous les États où se trouve maintenu le principe du service militaire obligatoire. Au demeurant, même dans les pays où la conscription a été supprimée, les citoyens sont en droit de revendiquer le bénéfice d’un statut légal d’objecteur de conscience en signifiant ainsi leur refus d’être enrôlés dans l’armée dans le cas où l’État déciderait de les mobiliser.

Dès lors que l’objection de conscience ne se réduit pas à une contestation de l’armée de type antimilitariste et pacifiste, mais qu’elle est fondée sur l’option de la non-violence, elle ne peut se limiter à un simple refus individuel de porter les armes. En demandant à bénéficier du droit à l’objection de conscience, le citoyen qui fait l’option de la non-violence a « l’obligation de conscience » d’assumer ses responsabilités civiques par d’autres moyens que ceux de la violence, c’est-à-dire par ceux de l’action non-violente. Il appartient alors à l’État de leur donner la possibilité d’effectuer, dans le cadre même du service national, un service civil, de même durée que celle du service militaire. Au cours de celui-ci, ils devront étudier les principes et les méthodes de la stratégie de l’action non-violente, aussi bien de la défense civile que de l’intervention civile, et se préparer à les mettre en œuvre pratiquement.

Dès le moment où il prend sa décision, l’objecteur de conscience sait bien que des circonstances peuvent survenir où l’État peut être amené à intervenir dans un conflit pour défendre une cause juste, et qu’il le fera alors par les seuls moyens qui sont à sa disposition, c’est-à-dire ceux de la force armée. Et il pense déjà que, étant ce qu’elle est – la situation –, il vaut mieux que l’État intervienne en recourant à la force des armes, plutôt qu’il ne se réfugie dans une politique de « non-intervention » qui n’aurait d’autre motivation que la lâcheté et d’autre conséquence que la liberté laissée aux agresseurs de commettre leurs basses œuvres. Mais en décidant de devenir objecteur de conscience, le citoyen choisit à l’avance de ne pas participer lui-même à une telle intervention militaire. Il a la conviction qu’il sera plus utile en recherchant les possibilités d’intervenir par les moyens offerts par la stratégie de l’action non-violente.

L’objection de conscience politique peut également être le moyen de refuser de participer à une action militaire particulière que l’on juge injuste et inacceptable, sans pour autant faire l’option de la non-violence et refuser de recourir à la violence en toutes circonstances. Des militaires eux-mêmes peuvent faire acte d’objection de conscience en refusant de participer à une campagne de répression contre une minorité politique en lutte pour la reconnaissance de ses droits. Ils peuvent également refuser de recourir à des moyens qu’ils jugent illégitimes, comme la torture et les exécutions sommaires de prisonniers.

D’une manière plus générale, on peut parler d’objection de conscience pour tout refus d’obéissance à une loi ou à un ordre de la part d’un citoyen qui s’est convaincu, pour des motifs de conscience que, s’il obtempérait, il se rendrait complice d’une injustice caractérisée portant atteinte à la dignité humaine. Cette désobéissance est commandée par une loi généralement non-écrite qui se trouve au-dessus des lois écrites de la cité. Ne faudrait-il pas envisager que le droit à la désobéissance pour des raisons de conscience soit inscrit dans la constitution ? N’est-ce pas une exigence de la démocratie de définir une « clause de conscience citoyenne » qui dispenserait l’individu d’obéir à une loi qui comporte des obligations contraires à ses convictions ?

Défense civile non-violente

Désobéissance civile

Intervention civile